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Numéro CDA : 50899
Numéro imprimerie : 09119
Date d'adoption et intitulé : 22/12/2023 - Circulaire 9119 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Modifications apportées au décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française - Modifications apportées à l'Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 juillet 1998 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 11 octobre 2023
Validité :
Du    28/08/2023    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique - SG de l'Enseignement tout au long de la vie - Direction de l'ESAHR (AGE-DGESVR)
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Secondaire (SEC)
Supérieur (SUP)
Supérieur Artistique (SUP ART)
Forme(s) d'enseignement : Artistique (ART)
Service(s) : -
Horaire(s) : Horaire réduit (HOR RED)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
GILLIARD, EtienneDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : Alain DETREZ (02/690 87 04 - alain.detrez@cfwb.be)

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
5109625/08/2022 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la correspondance entre les cours et les fonctions dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
2223906/07/1998 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'organisation des cours ainsi qu'à l'admission et à la régularité des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
2223302/06/1998 - Décret organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 9119 du 22/12/2023
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge : -

Mise à jour :