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Numéro CDA :

50766

Numéro imprimerie :

08986

Date d'adoption et intitulé :

14/07/2023 - Circulaire 8986 - Informations relatives à la procédure spécifique de maintien exceptionnel en 3e année de l'enseignement maternel et à la procédure de maintien exceptionnel dans une année du tronc commun dès l'année scolaire 2023-2024 [ERRATUM DU 17/07/2023 - Correction de l'annexe]

Validité :

Du 28/08/2023 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - Direction générale du Pilotage du Système éducatif (AGE-DGPSE) // Helpdesk DAccE

Circulaires à thématiques particulières :

Remarque :

ERRATUM DU 17/07/2023 : Correction de l'annexe : Courrier parents TC - page 1 - Helpdesk DAccE (02/690 86 00 - dacce.support@cfwb.be) - Geoffroy LE CLERCQ (geoffroy.leclercq@cfwb.be) - Carole BENOIST(carole.benoist@cfwb.be)

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)

Forme(s) d'enseignement :

Ordinaire (ORD)

Service(s) :

Centre psycho-médico-social (CPMS)

Horaire(s) :

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
DESIR, Caroline	Ministre	Ministre de l'Education

Personne(s) de contact :

dacce.support@cfwb.be - geoffroy.leclercq@cfwb.be

Textes de référence :

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Annexes de la circulaire 8986 du 14/07/2023

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

Modifie :

Abroge :

Mise à jour :