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Numéro CDA : 50678
Numéro imprimerie : 08898
Date d'adoption et intitulé : 21/04/2023 - Circulaire 8898 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2023-2024 dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit libre subventionné - Articles 29quater, 14° et 15° et 34ter du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné [ERRATUM DU 28/04/2023 Changement de l'annexe 2 et de l'annexe 3] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8577 du 10/05/2022]
Validité :
Du    28/08/2023    au    05/07/2024
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGPE - Service de la Gestion des Emplois (AGE-DGPE- SGAT-DTFGE)
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Laïla CHAHID (02/413 23 40 - candiproximitelibre@cfwb.be) - Christelle GAUSSIN (02/451 64 85 - candiproximitelibre@cfwb.be) - ERRATUM DU 28/04/2023 Changement de l'annexe 2 et de l'annexe 3

Réseau(x) : Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Artistique (ART)
Service(s) : -
Horaire(s) : Horaire réduit (HOR RED)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
SALOMONOWICZ, LisaDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : Laïla CHAHID (02/413 23 40 - candiproximitelibre@cfwb.be)

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
1732201/02/1993 - Décret fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 8898 du 21/04/2023
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4974710/05/2022 - Circulaire 8577 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2022-2023 dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit libre subventionné - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut desAbrogation

Mise à jour :