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Numéro CDA :

40605

Numéro imprimerie :

05335

Date d'adoption et intitulé :

02/07/2015 - Circulaire 5335 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4849 du 23/05/2014]

Validité :

Du 02/07/2015 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGE Service général de Coordination, de Conception et des Relations sociales (AGE SGCCRS)

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Tous

Forme(s) d'enseignement :

Service(s) :

Horaire(s) :

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
HUBIN, Jean-Pierre	Administrateur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

Cynthia VANDEVORST (02/413 36 85 - cynthia.vandevorst@cfwb.be)

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
16346	12/08/1991 - Arrêté royal relatif à l'octroi d'allocations d'interruption aux membres du personnel de l'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux
12266	14/08/1986 - Arrêté royal n° 442 relatif à l'incidence de certaines positions administratives sur les pensions des agents des services publics

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
42242	02/07/2015 - Circulaire 5335 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4849 du 23/05/2014]
42254	02/07/2015 - Circulaire 5335 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4849 du 23/05/2014]
42261	02/07/2015 - Circulaire 5335 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4849 du 23/05/2014]
42263	02/07/2015 - Circulaire 5335 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4849 du 23/05/2014]
43343	02/07/2015 - Circulaire 5335 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4849 du 23/05/2014]
47987	02/07/2015 - Circulaire 5335 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4849 du 23/05/2014]

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
42281	24/06/2016 - Circulaire 5781 - Activités scolaires d'éducation aux médias - Appel à projets 2016-2017 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5335 du 03/07/2015]	Abrogation
42253	06/06/2016 - Circulaire 5753 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Remplace la circulaire 5335 du 02/07/2015]	Abrogation

Modifie :

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
39309	23/05/2014 - Circulaire 4849 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Niveau : CPMS]	Abrogation

Mise à jour :