Gallilex
Recherche législative
Recherche circulaires
Recherche des actes de délégation
Actualité législative
Aide à l’utilisateurRecherche des circulaires
Recherche de circulaires en vigueur
| Consultez le document PDF | | | Imprimez la fiche d'identification |
Numéro CDA : | 39309 |
Numéro imprimerie : |
04849 |
Date d'adoption et intitulé : |
23/05/2014 - Circulaire 4849 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Niveau : CPMS] |
Validité : |
|
Niveau de pouvoir : |
Communauté française |
Nombre d’annexes : |
- |
Service gestionnaire : |
AGPE Service général de Coordination, de Conception et des Relations sociales (AGPE SGCCRS) |
Circulaires à thématiques particulières : |
- |
|
Réseau(x) : |
Communauté française Subventionné provincial Subventionné communal Libre confessionnel Libre non confessionnel
|
Niveau(x) et service(s) : |
|
Niveau(x) d'étude : |
Tous |
Forme(s) d'enseignement : |
- |
Service(s) : |
- |
Horaire(s) : |
- |
Signataire(s) : |
Signataire(s) | Fonction | Compétence | HUBIN, Jean-Pierre | Administrateur(trice) général(e) | | SALOMONOWICZ, Lisa | Directeur(trice) général(e) | |
|
Personne(s) de contact : |
Cynthia VANDEVORST (02/413 36 85 - cynthia.vandevorst@cfwb.be) |
|
Textes de référence : |
NCDA | Date de promulgation et intitulé |
---|
16346 | 12/08/1991 - Arrêté royal relatif à l'octroi d'allocations d'interruption aux membres du personnel de l'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux | 12266 | 14/08/1986 - Arrêté royal n° 442 relatif à l'incidence de certaines positions administratives sur les pensions des agents des services publics |
|
Textes dépendants : |
- |
Textes connexes : |
NCDA | Date de promulgation et intitulé |
---|
30499 | 23/05/2014 - Circulaire 4849 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Niveau : CPMS] | 37671 | 23/05/2014 - Circulaire 4849 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Niveau : CPMS] | 39969 | 23/05/2014 - Circulaire 4849 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Niveau : CPMS] | 39970 | 23/05/2014 - Circulaire 4849 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Niveau : CPMS] | 39998 | 23/05/2014 - Circulaire 4849 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Niveau : CPMS] | 40026 | 23/05/2014 - Circulaire 4849 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Niveau : CPMS] | 40126 | 23/05/2014 - Circulaire 4849 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Niveau : CPMS] | 40562 | 23/05/2014 - Circulaire 4849 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Niveau : CPMS] | 40575 | 23/05/2014 - Circulaire 4849 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Niveau : CPMS] | 40629 | 23/05/2014 - Circulaire 4849 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Niveau : CPMS] | 40631 | 23/05/2014 - Circulaire 4849 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Niveau : CPMS] | 38057 | 25/08/2012 - Arrêté royal modifiant le système d'interruption de carrière pour ce qui concerne le secteur public | 29739 | 10/05/2005 - Circulaire 1120 - Prestations à fournir par les membres du personnel bénéficiant d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite de type IV - Fin prématurée d'une interruption de la carrière professionnelle et disponibilit | 27894 | 07/08/2003 - Circulaire 582 - Interruption de la carrière professionnelle |
|
Liens Communauté française : |
- |
Lien(s) hors Communauté française : |
- |
Erratum : |
- |
Addendum : |
- |
|
Est modifié par : |
- |
Est abrogé par : |
NCDA |
Date de promulgation et intitulé |
Type |
40605 | 02/07/2015 - Circulaire 5335 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4849 du 23/05/2014] | Abrogation | |
|
Modifie : |
- |
Abroge : |
- |
|
Mise à jour : |
|