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Numéro CDA : 36874
Numéro imprimerie : 03824
Date d'adoption et intitulé : 16/12/2011 - Circulaire - Service de conseil et de soutien pédagogiques (Réseau : FWB)
Validité :
Du    01/09/2011    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGERS - Service général de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Ordinaire (ORD)
Spécialisé (SPEC)
Service(s) : Centre psycho-médico-social (CPMS)
Homes d'accueil (HOMES)
Internats (INT)
Horaire(s) : Homes d'accueil (HOMES)
Horaire réduit (HOR RED)
Internats (INT)
Plein exercice (PE)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
LETURCQ, DidierDirecteur(trice) général(e) adjoint(e) 
Personne(s) de contact : Michel ODROVIC (069/64 05 36 – michel.odrovic@cfwb.be)

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
3192908/03/2007 - Décret relatif au service général de l'inspection, au service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement organisé par la Communauté française, aux cellules de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement subventionné par la Communauté
2155724/07/1997 - Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par :
NCDADate de promulgation et intitulé
3769826/10/2012 - Circulaire - Service de Conseil et de Soutien pédagogiques - Réseau d'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles (Réseau : FWB) [Cette circulaire modifie la circulaire n° 3824 du 16/12/2011]
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4951716/11/2021 - Circulaire 8347 - Cellule de soutien et d'accompagnement de WBE - Cadre légal, missions, liste des Conseillers et modalités d'intervention [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 3824 du 16/12/2011 et 4198 du 26/10/2012]Abrogation

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
3617403/03/2011 - Circulaire - Service de Conseil et de Soutien pédagogiques (Réseau : CF)Abrogation

Mise à jour :