Recherche des circulaires

Numéro CDA :

36174

Numéro imprimerie :

03494

Date d'adoption et intitulé :

03/03/2011 - Circulaire - Service de Conseil et de Soutien pédagogiques (Réseau : CF)

Validité :

Du 01/02/2011 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

Service général de lenseignement organisé par la CF

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Fondamental (FOND)
Secondaire (SEC)

Forme(s) d'enseignement :

Ordinaire (ORD)
Spécialisé (SPEC)

Service(s) :

Horaire(s) :

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
LETURCQ, Didier	Directeur(trice) général(e) adjoint(e)

Personne(s) de contact :

Michel ODROVIC (069/64 05 36 michel.odrovic@cfwb.be)

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
31929	08/03/2007 - Décret relatif au service général de l'inspection, au service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement organisé par la Communauté française, aux cellules de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement subventionné par la Communauté
21557	24/07/1997 - Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
36874	16/12/2011 - Circulaire - Service de conseil et de soutien pédagogiques (Réseau : FWB)	Abrogation

Modifie :

Abroge :

Mise à jour :