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Numéro CDA :

50899

Numéro imprimerie :

09119

Date d'adoption et intitulé :

22/12/2023 - Circulaire 9119 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Modifications apportées au décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française - Modifications apportées à l'Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 juillet 1998 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 11 octobre 2023

Validité :

Du 28/08/2023 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique - SG de l'Enseignement tout au long de la vie - Direction de l'ESAHR (AGE-DGESVR)

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Secondaire (SEC)
Supérieur (SUP)
Supérieur Artistique (SUP ART)

Forme(s) d'enseignement :

Artistique (ART)

Service(s) :

Horaire(s) :

Horaire réduit (HOR RED)

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
GILLIARD, Etienne	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

Alain DETREZ (02/690 87 04 - alain.detrez@cfwb.be)

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
51096	25/08/2022 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la correspondance entre les cours et les fonctions dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
22239	06/07/1998 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'organisation des cours ainsi qu'à l'admission et à la régularité des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
22233	02/06/1998 - Décret organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Annexes de la circulaire 9119 du 22/12/2023

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
52176	06/06/2024 - Circulaire 9276 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Modifications apportées à la réglementation de l'ESAHR dans le courant de l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9119 du 22/12/2023]

Est abrogé par :

Modifie :

Abroge :

Mise à jour :