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Numéro CDA :

25042

Numéro imprimerie :

Date d'adoption et intitulé :

26/05/2000 - Circulaire - Missions de l'enseignement (année scolaire 2000-2001)

Validité :

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Référence du document :

JMN/00/D1/circ11

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

Circulaires à thématiques particulières :

Fond 11

Réseau(x) :

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Forme(s) d'enseignement :

Service(s) :

Horaire(s) :

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
Nollet, Jean-Marc	Ministre	Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à

Personne(s) de contact :

Textes de référence :

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
25723	06/04/2001 - Circulaire - Missions de l'enseignement. Décret du 24 juillet 1997 (Année scolaire 2001-2002 Vol. 2 - Circ. N° 44)	Abrogation

Modifie :

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
22999	30/04/1999 - Circulaire - Missions de l'enseignement	Abrogation

Mise à jour :