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Numéro CDA : 25723
Numéro imprimerie : -
Date d'adoption et intitulé : 06/04/2001 - Circulaire - Missions de l'enseignement. Décret du 24 juillet 1997 (Année scolaire 2001-2002 Vol. 2 - Circ. N° 44)
Validité : -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : -
Circulaires à thématiques particulières : Fond 44

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : -
Forme(s) d'enseignement : -
Service(s) : -
Horaire(s) : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
Nollet, Jean-MarcMinistreMinistre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à 
Personne(s) de contact :

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
5211128/03/2024 - Circulaire 9211 - Accidents du Travail : Informations et démarches pour les personnels de l'enseignement [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 44 du 06/04/2001, 44 du 11/02/2001, 613 du 16/09/2003, 673 du 21/10/2003, 700 du 28/11/2003, 1Abrogation
2670813/05/2002 - Circulaire - Missions de l'enseignement - Décret du 24 juillet 1997 - Année scolaire 2002-2003 - Volume 2 - Circulaire n° 106Abrogation

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
2504226/05/2000 - Circulaire - Missions de l'enseignement (année scolaire 2000-2001)Abrogation

Mise à jour :