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24/10/2003 - Circulaire - Formation continuée des membres du personnel de l'enseignement spécial fondamental et secondaire subventionné par la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004 - Volume 2 : Circulaire 22)
24/10/2003 - Circulaire - La période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécial organisés par la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004 - Volume 2 : Circulaire 16)
24/10/2003 - Circulaire - Période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécial subventionnés par la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004 - Volume 2 : Circulaire 17)
24/10/2003 - Circulaire - Recommandations d'ordre pédagogique destinées aux établissements d'enseignement spécial organisés par la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004 - Volume 2 : Circulaire 19)
24/10/2003 - Circulaire - Recommandations d'ordre pédagogique destinées, pour information, aux établissements d'enseignement spécial subventionnés par la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004 - Volume 2 : Circulaire 20)
08/10/2003 - Circulaire - Enseignement obligatoire organisé ou subventionné par la Communauté française - Organisation et compétences territoriales des membres du Service de vérification en vigueur à partir du 1er octobre 2003
02/10/2003 - Circulaire - Centre psycho-médico-sociaux de la Communauté française. Dispositions pratiques pour l'application du décret P.S.E. en 2003-2004
24/09/2003 - Circulaire - Fête de la Communauté française de Belgique du 27 septembre 2003
19/09/2003 - Circulaire - Bulletin en vigueur dans l'enseignement fondamental spécialisé organisé par la Communauté française - A partir de 2003-2004
16/09/2003 - Circulaire - Erratum - Circulaire n° 572 du 21/08/2003 : Vade-mecum des chefs d'établissement de l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française
01/09/2003 - Circulaire - Le permis d'environnement applicable aux installations de la Communauté française
28/08/2003 - Circulaire - Inscription des élèves et étudiants dans les internats et homes d'accueil organisés par la Communauté française
26/08/2003 - Circulaire - Fête de la Communauté française de Belgique du 27 septembre 2003 - Pavoisement des bâtiments scolaires
21/08/2003 - Circulaire - Transfert du NTPP du 1er degré vers les autres degrés de l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française
21/08/2003 - Circulaire - Vade-mecum des chefs d'établissement de l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française
18/07/2003 - Circulaire - Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'enseignement spécial de la Communauté française - Pension des élèves internes et externes envoyés dans les home d'accueil permanent de la Communauté française - Elèves internes pris en charge par l'Aide à la Jeunesse - Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées - Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur - Année scolaire 2003-2004
01/07/2003 - Circulaire - Recouvrement des créances non fiscales dues aux établissements organisés par la Communauté française - Modification
27/06/2003 - Circulaire - Procédure d'octroi d'une intervention financière de la Communauté française dans le cadre du programme d'urgence en faveur des bâtiments scolaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire organisés ou subventionnés par la Communauté française - Année scolaire 2003-2004
24/06/2003 - Circulaire - Adaptation du prix de la pension dans les internats organisé par la Communauté française - Année scolaire 2003-2004
19/06/2003 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécial subventionné - Circulaire pour l'année scolaire 2003-2004 - Circulaire AGP N° 12 : Titres jugés suffisants du groupe B: Arrêté royal du 20 juin 1975 modifié par l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 3 septembre 1991 et le décret du 27 mars 2002 - Année scolaire 2003-2004
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