65 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
19/03/2010 - Circulaire - Subventions de fonctionnement 2009-2010 (Réseaux : LS-OS)
26/06/2009 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2009-2010 - Enseignement subventionné de promotion sociale (Réseaux : OS-LS)
02/05/2009 - Circulaire - Subventions de fonctionnement 2008-2009 pour les CPMS des réseaux officiels et libres subventionnés
16/06/2004 - Circulaire - Demande de dérogation concernant les membres du personnel non porteurs d'un titre requis ou suffisant du groupe A - Demande d'avis préalable à l'engagement [Réseaux : OS-LS]
12/08/2001 - Circulaire - Informatisation des dossiers annuels (CPMS) - Année scolaire 2002-2003 (Réseaux : LS-OS)
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice