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20/04/2001 - Circulaire - Délivrance du certificat d'études de base (C.E.B.)
14/12/2000 - Circulaire - Fixation et approbation des programmes d'études
06/01/2000 - Circulaire - Introduction de programmes d'études auprès de la Commission des programmes
22/07/1999 - Circulaire de rentrée - 1. Accès à l'enseignement supérieur organisé dans les Hautes Ecoles - 2. Financement et droits d'inscription - Année académique 1999-2000
14/09/1998 - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études
02/09/1997 - Circulaire - Modification de la circulaire du 5 août 1994 relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études
01/03/1995 - Circulaire - Sanction des études dans l'enseignement secondaire - Nouvelle formule du certificat d'enseignement secondaire inférieur
14/02/1995 - Circulaire - Participation des professeurs de mathématique à une journée d'études organisée par la Faculté polytechnique de Mons
02/02/1995 - Circulaire - Recherches en éducation financées en 1994 par l'administration de l'organisation des études
05/08/1994 - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études
14/06/1993 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études
10/05/1993 - Circulaire - Sanction des études - Délivrance des attestations d'orientation d'études
30/04/1993 - Circulaire - Directives administratives concernant la présentation des certificats de qualification et d'études et leur envoi à l'Administrations - Procés-verbaux
01/04/1993 - Circulaire - Enseignement supérieur de type court et de type long - Régularité des études - Règlement d'ordre intérieur
12/03/1993 - Circulaire - Enseignement supérieur de type court et de type long - Régularité des études - Règlement d'ordre intérieur
19/02/1993 - Circulaire - Sanction des etudes dans l'enseignement secondaire de promotion sociale de régime 1 et pour les unités de formation de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
26/11/1992 - Circulaire - Enseignement supérieur de type court et de type long - Régularité des études - Règlement d'ordre intérieur
01/07/1992 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études
02/12/1991 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études du 30 septembre 1991
30/09/1991 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [cette circulaire abroge la circulaire du 01/12/1989]
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