Circulaires

06/05/2004 - Circulaire - Equipes mobiles susceptibles d'intervenir au sein des établissements scolaires concernés par un phénomène de violence ou de décrochage scolaire - Année scolaire 2003-2004 et suivantes

15/03/2004 - Circulaire - Agents P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - Demande réservée aux établissements ou implantations de l'enseignement fondamental ordinaire reconnus en discrimination positive en Région wallonne

15/03/2004 - Circulaire - Agents P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - Demande réservée aux établissements ou implantations de l'enseignement fondamental ordinaire en Région wallonne

15/03/2004 - Circulaire - Agents P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - Demande réservée aux établissements ou implantations de l'enseignement fondamental ou secondaire, reconnus en discrimination positive, en Région de Bruxelles-Capitale

23/02/2004 - Circulaire - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécial et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française - Année scolaire 2003-2004

12/02/2004 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Enseignement fondamental ordinaire - Année scolaire 2004/2005

12/02/2004 - Circulaire - Rapport final de la consultation des enseignants et enseignantes du fondamental ordinaire - Année scolaire 2003-2004

06/01/2004 - Circulaire - Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans l'enseignement de la Communauté française de plein exercice
(fondamental et secondaire) et de promotion sociale (secondaire et
supérieur) et dans les internats autonomes et internats-homes
d'accueil

05/12/2003 - Circulaire - Codes "fonction" à attribuer aux maîtres d'activités de psychomotricité (enseignement maternel ordinaire) et aux professeurs de cours en immersion (enseignement fondamental et enseignement secondaire)

24/10/2003 - Circulaire - Formation continuée des membres du personnel de l'enseignement spécial fondamental et secondaire organisé par la Communauté française, autre que celle relevant du Service des Affaires pédagogiques, de la Recherche en pédagogie et du Pilotage de l'enseignement de la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004 - Volume 2 : Circulaire 21)

24/10/2003 - Circulaire - Formation continuée des membres du personnel de l'enseignement spécial fondamental et secondaire subventionné par la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004 - Volume 2 : Circulaire 22)

21/10/2003 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Niveaux meso et micro - Règles comptables - Enseignement fondamental ordinaire - Année scolaire 2003-2004

13/10/2003 - Circulaire relative à la formation en cours de carrière au niveau interréseaux ou macro dans l'enseignement spécial, dans l'enseignement fondamental ordinaire, dans l'enseignement secondaire ordinaire et dans les centres psycho-médico-sociaux

01/10/2003 - Circulaire - Consultation des enseignantes et enseignants du fondamental ordinaire - A partir du 1er octobre 2003 - Année scolaire 2003-2004

25/09/2003 - Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements d'enseignement fondamental - Année 2002-2003

19/09/2003 - Circulaire - Bulletin en vigueur dans l'enseignement fondamental spécialisé organisé par la Communauté française - A partir de 2003-2004

02/09/2003 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Précisions apportées à la circulaire n° 543 du 19 juin 2003 (enseignement fondamental) et à la circulaire n° 544 du 23 juin 2003 (enseignement secondaire) quant aux documents à transmettre à l'Administration

19/08/2003 - Circulaire - Surveillance des cours de natation dans l'enseignement fondamental ordinaire [FOND 161]

27/06/2003 - Circulaire - Procédure d'octroi d'une intervention financière de la Communauté française dans le cadre du programme d'urgence en faveur des bâtiments scolaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire organisés ou subventionnés par la Communauté française - Année scolaire 2003-2004

26/05/2003 - Circulaire - Procédures d'exécution en cas de restructuration des écoles fondamentales du réseau de la Communauté française