Aller au contenu principal
Accéder au contenu principale
Gallilex
Textes normatifs
Circulaires
Actes de délégation
Accueil
Circulaires
Circulaires
Recherche
Trier par
Date d'édition
Ordre
Du plus ancien au plus récent
Du plus récent au plus ancien
21 résultats trouvés
Réinitialiser la recherche
|
Exporter les résultats
CIRCULAIRE
| N°22633
09/12/1998
- Circulaire - La suspension préventive dans l'enseignement de la Communauté française
En vigueur
Circulaire (Communauté française)
Communauté française
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Contenu
1
Page courante
2
Download CSV
Statut
En vigueur uniquement
(13)
Abrogé uniquement
(8)
Date de parution
Du
Au
Appliquer
Date de publication au Moniteur belge
Appliquer
Nature juridique
Circulaire (Communauté française)
(20)
Circulaire WBE (Wallonie-Bruxelles-Enseignement)
(1)
Niveaux de pouvoir
Communauté française
(20)
Wallonie-Bruxelles-Ens. (WBE)
(1)
Réseaux
Communauté française
(9)
Ens. subventionné provincial
(9)
Ens. subventionné communal
(9)
Ens. libre confessionnel
(9)
Ens. libre non confessionnel
(9)
Niveaux d'étude
Secondaire (SEC)
(15)
Fondamental (FOND)
(11)
Fondamental maternel (MAT)
(5)
Fondamental primaire (PRIM)
(5)
Supérieur (SUP)
(5)
Supérieur non universitaire (NON UNIV)
(5)
Supérieur Artistique (SUP ART)
(4)
Supérieur Architecture (SUP ARCH)
(4)
Supérieur universitaire (UNIV)
(3)
Supérieur non universitaire HE (NON UNIV HE)
(3)
Formes d'enseignement
Promotion sociale (PROMSOC)
(7)
Spécialisé (SPEC)
(5)
Artistique (ART)
(5)
Ordinaire (ORD)
(3)
Enseignement en alternance (ALT)
(1)
Horaires
Promotion Sociale (PROMSOC)
(7)
Plein exercice (PE)
(3)
Horaire réduit (HOR RED)
(2)
Internats (INT)
(1)
Horaire en alternance (HOR ALT)
(1)
Services
Internats (INT)
(1)
Thèmes
Enseignement en général
(3)
Enseignement fondamental (FOND)
(1)
Enseignement secondaire (SEC)
(1)
Enseignement spécialisé (SPEC)
(1)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC)
(1)
Enseignement supérieur (SUP)
(1)
Membres du personnel
(10)
Autres
(1)
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l'
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice