Circulaires

07/02/1995 - Circulaire - Inondations - Dispositions administratives et pédagogiques

05/02/1995 - Circulaire - Stage de perfectionnement pédagogique (Hospitanten) dans le cadre de l'accord culturel belgo-allemand année 1995-1996

03/02/1995 - Circulaire - Contrôle des absences

03/02/1995 - Circulaire - Mercredis de l'emploi

03/02/1995 - Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"

02/02/1995 - Circulaire - Recherches en éducation financées en 1994 par l'administration de l'organisation des études

01/02/1995 - Circulaire - Enseignement de Promotion sociale organisé par la Communauté française - Création du Conseil de coordination et des Conseils de zone de l'enseignement de promotion sociale organisé par la Communauté française

01/02/1995 - Circulaire - Exclusion définitive d'un élève

31/01/1995 - Circulaire - Contrôle de l'inscription scolaire - Transmission des listes d'élèves en âge d'obligation scolaire domiciliés dans une commune flamande

30/01/1995 - Circulaire - Documents A 12

25/01/1995 - Circulaire - Exonération du paiement de la redevance télévision pour appareils installés dans les établissements d'enseignement secondaire subventionnés

25/01/1995 - Circulaire - Commandes annuelles - Exercice 1995

24/01/1995 - Circulaire - Déplacements de service au moyen d'une voiture automobile - Personnel des Centres P.M.S.

24/01/1995 - Circulaire - Missions à l'étranger

24/01/1995 - Circulaire - Décret du 6 juin 1994 fixant le statut des membres du personnel subsidié de l'enseignement officiel subventionné (M.B. du 13.10.94 )

23/01/1995 - Circulaire - Publicité dans les établissements d'enseignement de la Communauté française

23/01/1995 - Circulaire - " Causes Communes ", la crise dans les Balkans et l'éducation à la citoyenneté

20/01/1995 - Circulaire - Reprise par l'O.N.A.F.T.S. du paiement des allocations familiales du personnel définitif

20/01/1995 - Circulaire - Le guide méthodologique de l'Association contre le Cancer

18/01/1995 - Circulaire - Application des minima de population