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11/12/2020 - Circulaire 7873 - Pôles Territoriaux - Informations sur le suivi des travaux
21/08/2013 - Circulaire 4508 - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires : Jeunesses Musicales [Cette circulaire modifie la circulaire 4126 du 06/09/2012]
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