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09/06/2020 - Circulaire 7609 - Phase transitoire relative à la mise en oeuvre des pôles territoriaux - Appel à projets attribuant des périodes complémentaires durant l'année scolaire 2020-2021 - Appel à projets attribuant des périodes complémentaires pour soutenir les pédagogies adaptées organisées dans l'enseignement spécialisé durant l'année scolaire 2020-2021 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7057 du 21/03/2019]
19/05/2020 - Circulaire 7592 - Accueillir et accompagner les enfants en retour de confinement : Deux outils du programme YAPAKA
28/01/2013 - Circulaire 4278 - Projet CAPELO - Introduction des demandes de pension à charge du Trésor public