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21/11/2024 - Circulaire 9382 - Généralisation de l'EVRAS en milieu scolaire - Année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9020 du 07/09/2023]
23/09/2014 - Circulaire 4999 - Enseignement de promotion sociale - Centre de coordination et de gestion des Fonds européen : Programmation 2014-2020 du Fonds social européen - Informations et dispositions entrant en vigueur au 1er janvier 2015
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