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22/08/2022 - Circulaire 8686 - Actualisation de la circulaire 8580 du 12 mai 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8580 du 12/05/2022]
22/06/2022 - Circulaire 8646 - Mise à disposition d'infrastructures scolaires en faveur des mouvements de jeunesse
21/06/2022 - Circulaire 8645 - Rentrée académique 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné Supérieur (Hautes Ecoles) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8203 du 28/07/2021]
20/04/2022 - Circulaire 8552 - Dispositions applicables aux personnes en provenance d'Ukraine bénéficiaires de la protection temporaire et s'inscrivant dans l'enseignement supérieur de plein exercice
30/03/2022 - Circulaire 8536 - Enseignement de promotion sociale : Rythmes scolaires [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8488 du 28/02/2022]
04/03/2022 - Circulaire 8503 - Enseignement supérieur : COVID : Mesures concernant le port du masque [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8239 du 30/08/2021 et 8364 du 29/11/2021]
04/03/2022 - Circulaire 8504 - Enseignement de promotion sociale : COVID : Mesures concernant le port du masque [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8238 du 30/08/2021 et abroge et remplace la circulaire 8364 du 29/11/2021]
28/02/2022 - Circulaire 8488 - Rythmes scolaires : Enseignement de promotion sociale
01/02/2022 - Circulaire 8455 - Erratum à la circulaire 8228 du 23/08/2021- Accès aux documents administratifs : le principe de la publicité de l'administration appliqué aux établissements d'enseignement [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8228 du 23/08/2021]
21/01/2022 - Circulaire 8438 - Enseignement de promotion sociale : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2021-2022 dans le contexte de la crise sanitaire liée à la Covid-19 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7748 du 22/09/2020 et 7839 du 18/11/2020]
06/12/2021 - Circulaire 8381 - Protocole lié à la crise sanitaire (enseignement supérieur de plein exercice) : Mesures complémentaires après le CODECO du 3 décembre 2021 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8239 du 30/08/2021]
06/12/2021 - Circulaire 8382 - Protocole lié à la crise sanitaire (enseignement de promotion sociale) : Mesures complémentaires après le CODECO du 3 décembre 2021 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8238 du 30/08/2021]
29/11/2021 - Circulaire 8364 - Mise à disposition de détecteurs de CO2 dans l'enseignement supérieur de plein exercice et dans l'enseignement de promotion sociale
26/11/2021 - Circulaire 8361 - Suspension des cours de l'enseignement supérieur de plein exercice hors universités le 24 décembre 2021 après-midi
25/11/2021 - Circulaire 8358 - Suspension des cours dans l'enseignement de promotion sociale le vendredi 24 décembre 2021 après-midi
15/10/2021 - Circulaire 8315 - Circulaire relative à l'appel à projets pour l'acquisition de matériel dans le cadre de la Stratégie numérique de l'Enseignement de Promotion sociale (Plan de relance européen) [ERRATUM1 du 15/10/2021 : uniquement PROMOTION SOCIALE - ERRATUM2 du 28/10/2021 : Modification de la page 6]
15/10/2021 - Circulaire 8316 - Circulaire relative à l'appel à projets dans le cadre de la Stratégie numérique de l'Enseignement supérieur de plein exercice (Plan de relance européen) [ERRATUM du 28/10/2021 : Modification de la page 6]
15/10/2021 - Circulaire 8317 - Circulaire relative à l'appel à collaborations pour le développement de ressources pédagogiques dans le cadre de la Stratégie numérique de l'Enseignement de Promotion sociale (Plan de relance européen)
23/09/2021 - Circulaire 8280 - Actualisation de la circulaire n°7543 du 20 avril 2020 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7543 du 20/04/2020]
13/09/2021 - Circulaire 8256 - Prévention et lutte contre le harcèlement et les violences sexuelles au sein des établissements d'enseignement supérieur et de promotion sociale
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