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06/12/2024 - Circulaire 9387 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit : Signalétique et Inscription des Elèves - SIEL ESAHR
15/02/1960 - Circulaire n° 2 - Application de la loi du 29 mai 1959 - Article 12 - Gratuité de l'enseignement [Réf. : C/ MH/ 5.000.101/AV - Circulaire n° 2]