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20/07/2016 - Circulaire 5830 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement de Promotion sociale - Année scolaire 2016-2017 [Réseaux : LS - OS - Niveau : PROMSOC]
30/05/2016 - Circulaire 5738 - Reconduction des réaffectations et rappels provisoires en activité dans l'enseignement secondaire officiel au 1er septembre 2016 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans les enseignements officiels subventionnés secondaire de plein exercice, ordinaire et spécialisé, secondaire et supérieur de promotion sociale, secondaire artistique et secondaire artistique à horaire réduit [Annule et remplace la circulaire 5268 du 27/05/2015]
27/05/2015 - Circulaire 5268 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans les enseignements secondaire de plein exercice, ordinaire et spécialisé, secondaire et supérieur de promotion sociale, secondaire artistique et secondaire artistique à horaire réduit - Obligation de reconduction des réaffectations au 1er septembre 2015
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