Circulaires

13/06/2023 - Circulaire 8946 - Appel à projets pour des activités scolaires d'éducation aux médias

23/06/2022 - Circulaire 8649 - Appel à projets pour des activités scolaires d'éducation aux médias

06/12/2021 - Circulaire 8382 - Protocole lié à la crise sanitaire (enseignement de promotion sociale) : Mesures complémentaires après le CODECO du 3 décembre 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8238 du 30/08/2021]

12/03/2021 - Circulaire 8009 - Coronavirus Covid-19 : Prolongation des mesures relatives aux modalités d'organisation de l'année académique dans les établissements de l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6351 du 13/09/2017, 7568 du 07/05/2020, 7839 du 18/11/2020, 7859 du 01/12/2020 et 7865 du 07/12/2020]

05/03/2021 - Circulaire 7998 - Semaine de sensibilisation des jeunes à l'entrepreneuriat féminin

13/01/2021 - Circulaire 7906 - Appel à projets BeTalky 2021-2022 : Renforcer la cohésion sociale par le multilinguisme

12/01/2021 - Circulaire 7904 - Concours Paix France Télévisions / UNESCO - Deuxième édition

13/09/1985 - Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Synthèse juridique [REF. : Acc.-1 - Qual.-1 - Qual.-2 - Qual.-3 - Qual.-4 - Qual.-5 - Qual.-6 - Qual.-7 - Qual.-8 - Indemn.-1 - Form.-1 - Form.-2]