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24/03/2023 - Circulaire 8871 - Membres du personnel de l'enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement : Module de formation à la pédagogie de l'enseignement inférieur de plein exercice ou de promotion sociale dit «Module DI» - Module de formation à la pédagogie de l'enseignement fondamental dit «Module fondamental»
11/01/2016 - Circulaire 5555 - Conventions relative à l'admission et à la sanction des études - Articles 10 à 12 de l'Arrêté du gouvernement de la Communauté Française du 29 septembre 2011 fixant les modalités de reconnaissance des capacités acquises pour l'accès aux études, le cours et la sanction de celles-ci dans l'enseignement de promotion sociale