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29/08/2024 - Circulaire 9348 - Dispositions relatives à l'organisation des évaluations externes non certificatives dans l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9275 du 05/06/2024]
26/05/2023 - Circulaire 8933 - Circulaire fixant les recommandations aux établissements d'enseignement supérieur en vue des inscriptions pour l'année académique 2023/2024 dans le cadre du décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8554 du 22/04/2022 et 8562 du 28/04/2022]
15/06/2022 - Circulaire 8633 - Divulgation des fiches du CE1D langues modernes - Directives
11/05/2015 - Circulaire 5257 - Dispositions applicables à l'année scolaire 2015-2016 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire confirme l'application des dispositions contenues dans la circulaire 4903 du 26 juin 2014]
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