6 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
04/06/2024 - Circulaire 9274 - Encadrement différencié 2024-2025 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019]
25/05/2023 - Circulaire 8932 - Encadrement différencié 2023-2024 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019]
30/05/2022 - Circulaire 8601 - Encadrement différencié 2022-2023 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019 et remplace la circulaire 8117 du 26/05/2021]
26/05/2021 - Circulaire 8117 - Encadrement différencié 2021-2022 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 7569 du 08/05/2020]
02/10/2020 - Circulaire 7780 - Procédure pour la gestion des cas et des contacts Covid-19 en collectivités d'enfants : Écoles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7713 du 27/08/2020 et complète ou modifie les circulaires 7686 du 18/08/2020, 7691 du 19/08/2020 et 7719 du 31/08/2020]
08/05/2020 - Circulaire 7569 - Encadrement différencié 2020-2021 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019]
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice