2 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
28/02/2019 - Circulaire 7014 - Conseil de participation - Article 69 du décret "Missions" du 24 juillet 1997 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 1299 du 07/12/2005]
18/06/2018 - Circulaire 6704 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2018-2019
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice