2 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
17/08/2015 - Circulaire 5371 - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires - Cette circulaire remplace la circulaire n°2449 du 16/09/2008 telle que modifiée par celle du 06/09/2012 portant le numéro 4126 [Remplace la circulaire 4126 du 06/09/2012]
19/06/2014 - Circulaire 4886 - Recrutement d'un(e) Chargé(e) de mission affecté(e) à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice