Circulaires

07/09/2023 - Circulaire 9023 - Circulaire relative à l'organisation des séjours scolaires individuels dans le cadre du programme EXPEDIS
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8039 du 24/10/2014]

14/06/2023 - Circulaire 8947 - Examens de connaissance du français - Session 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8636 du 16/06/2022]

21/06/2017 - Circulaire 6245 - "Ouvrir mon établissement aux langues et aux cultures" - Projet pilote dans le cadre du PROGRAMME OLC - Partenariat avec la POLOGNE

11/01/2017 - Circulaire 6019 - "Ouvrir mon établissement aux langues et aux cultures" - Projet pilote dans le cadre du PROGRAMME OLC - Partenariat avec la Russie

17/08/2015 - Circulaire 5371 - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires - Cette circulaire remplace la circulaire n°2449 du 16/09/2008 telle que modifiée par celle du 06/09/2012 portant le numéro 4126 [Remplace la circulaire 4126 du 06/09/2012]

10/06/2015 - Circulaire 5285 - Projet Euregio - Ecoles à profil eurégional - Document cadre

24/10/2014 - Circulaire 5039 - Organisation des séjours scolaires individuels dans le cadre du programme EXPEDIS [Cette circulaire remplace la circulaire 3690 du 24/08/2011]