Circulaires

23/11/2018 - Circulaire 6902 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission Chef(fe) de projet affecté(e) au Service francophone des Métiers et des Qualifications - Référence: SFMQ 2018 05

19/09/2018 - Circulaire 6832 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission Chef(fe) de projet affecté(e) au Service francophone des Métiers et des Qualifications - Référence : SFMQ 2018 004

03/04/2018 - Circulaire 6605 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission Chef(fe) de projet affecté(e) au Service francophone des Métiers et des Qualifications - référence : SFMQ 2018 002

21/02/2018 - Circulaire 6546 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission Chef(fe) de projets affecté(e) au Service francophone des Métiers et Qualifications -Référence : SFMQ 2018 001

16/01/2018 - Circulaire 6496 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission Chef(fe) de projets affecté(e) au Service francophone des Métiers et Qualifications - Référence : SFMQ 2018 001

14/12/2017 - Circulaire 6463 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2018 [Cette circulaire remplace la circulaire n°6015 du 10/01/2017]

29/09/2017 - Circulaire 6380 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission Chef(fe) de projets affecté(e) au Service francophone des Métiers et Qualifications - Référence : 01 HE SFMQ 2017 01

13/09/2017 - Circulaire 6348 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission Chef(fe) de projets affecté(e) au Service francophone des Métiers et Qualifications - Référence : 01 HE SFMQ 2017 01

31/08/2017 - Circulaire 6324 - Visa du chef de culte et titres exigés pour les fonctions de maîtres et professeurs de religion à partir du 1er septembre 2016 dans l'enseignement subventionné [Cette circulaire annule et remplace les circulaires n°5864 et n°5873]

10/08/2017 - Circulaire 6303 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2017-2018 - Organisation, structures, encadrement [Cette circulaire abroge la circulaire n° 5875 du 14 septembre 2016]

01/06/2017 - Circulaire 6208 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission - chef(fe) de projet chargé(e) de la mise en œuvre de la réforme du jury central du certificat d'aptitude pédagogique

17/05/2017 - Circulaire 6189 - Appel aux candidatures pour le Recrutement d'un Chef de projet Signalétique Elèves - Enseignement de promotion sociale (SIEL- EPS) (H/F)

10/01/2017 - Circulaire 6015 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2017

13/09/2016 - Circulaire 5873 - Visa du chef de culte et titres exigés pour les fonctions de maîtres et professeurs de religion à partir du 1er septembre 2016 dans l'enseignement subventionné - ERRATUM à la circulaire 5864 du 5/9/2016

05/09/2016 - Circulaire 5864 - Visa du chef de culte et titres exigés pour les fonctions de maîtres et professeurs de religion à partir du 1er septembre 2016 dans l'enseignement subventionné

06/01/2016 - Circulaire 5551 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2016 [Remplace la circulaire 5098 du 19/12/2014]

17/06/1985 - Circulaire - Actes juridiques posés dans le cadre de l'autonomie de gestion - Chefs d'établissement agissant comme organes de l'Etat - Réf. Trav.-9

02/07/1979 - Circulaire - Prestations du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement spécial - Modifications apportées à la circulaire ministérielle du 14 septembre 1978

08/09/1960 - Circulaire n° 47/60 - Emplois de chefs d'école [Réf. : n° E.P. 47/60 · M. 405/6]