Circulaires

24/05/2024 - Circulaire 9266 - Reconduction des réaffectations et des rappels provisoires à l'activité pour les maîtres et professeurs de religion à la rentrée scolaire 2024-2025 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation, rappel provisoire à l'activité et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné pour les maîtres et professeurs de religion
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8926 du 15/05/2023]

20/09/2023 - Circulaire 9045 - Maîtres et professeurs de religion dans l'enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants (FOND / SEC OFFICIEL)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8743 du 30/09/2022]

15/05/2023 - Circulaire 8926 - Reconduction des réaffectations et des rappels provisoires à l'activité pour les maîtres et professeurs de religion à la rentrée scolaire 2023-2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation, rappel provisoire à l'activité et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné pour les maîtres et professeurs de religion
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8564 du 29/04/2022]

07/04/2023 - Circulaire 8884 - Adaptations complémentaires à la réforme des rythmes scolaires en matière de congés, absences et disponibilités (CAD) et de calendrier statutaire
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8568 du 02/05/2022, 8664 du 04/07/2022, 8667 du 07/07/2022 et 8714 du 07/09/2022]

30/09/2022 - Circulaire 8743 - Maîtres et professeurs de religion dans l'enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants (FOND / SEC OFFICIEL)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8267 du 20/09/2021]

20/09/2021 - Circulaire 8267 - Maîtres et professeurs de religion dans l'enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants (FOND / SEC OFFICIEL)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7765 du 30/09/2020]

16/04/2021 - Circulaire 8058 - Covid-19 : Octroi d'une dispense de service pour le temps nécessaire à la vaccination contre le COVID-19