6 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
30/11/2020 - Circulaire 7856 - Coronavirus Covid-19 : Prolongation des mesures relatives aux modalités d'organisation de l'année académique dans les établissements de l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire complète la circulaire 7568 du 07/05/2020]
18/02/2010 - Circulaire - Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture de gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d'enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française - Prolongation de marché (Réseaux : OS-LS)
18/02/2010 - Circulaire - Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture de gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d'enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française - Seconde prolongation de marché (Réseau : CF)
28/05/1986 - Circulaire ministérielle n° 274 - Sécurité, hygiène et embellissement des lieux de travail dans les services publics soumis au nouveau statut syndical
19/08/1980 - Circulaire - Economie d'énergie dans le secteur public - Formation du personnel préposé à la conduite des installations de chauffage des établissements scolaires de l'Etat
07/12/1962 - Circulaire n° 113/62 - Modifications apportées aux installations électriques à l'insu du Département des Travaux publics [Réf. : 3è Direction - n° 113/62]
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice