2 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
22/05/2012 - Circulaire 4002 - Circulaire générale sur les intrusions commerciales et politiques au sein des établissements et sur la concurrence déloyale entre établissements - Commission créée à l'article 42 de la loi du 29 mai 1959 dite du Pacte scolaire (Tous réseaux - Niveaux : FOND-SEC-Ens obligatoire et SPEC)
10/11/2011 - Circulaire - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire (Réseaux : Tous - Niveau : PRIM SPEC)
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice