Circulaires

10/10/2022 - Circulaire 8755 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur population
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8308 du 08/10/2021]

15/03/2021 - Circulaire 8015 - Appel à candidatures - Désignation à titre provisoire dans une fonction de promotion d'inspecteur - 17 postes à pourvoir

07/09/2012 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale : Modalités de constitution et d'introduction des dossiers de demande d'admission aux subventions, et réforme des procédures d'inspection (Réseaux : OS-LS) [Cette circulaire remplace les circulaires n°3229 du 27 juillet 2010 et n°3738 (sic) du 1er avril 2011]

16/05/2007 - Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale

14/09/2006 - Circulaire - Composition du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale et attributions par secteurs d'enseignement

14/09/2006 - Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale / codification des sections et unités de formation

01/03/2006 - Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale

06/12/2005 - Circulaire - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale

06/12/2005 - Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale

06/12/2005 - Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale. Codification des sections et unités de formation

30/12/2004 - Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Codification des sections et des unités de formation

30/12/2004 - Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale

30/12/2004 - Circulaire - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale

10/02/2004 - Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Année scolaire 2003-2004

17/07/2002 - Circulaire - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Année scolaire 2002-2003