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19/08/2020 - Circulaire 7690 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7224 du 08/07/2019]
09/02/2012 - Circulaire - Fusion et restructuration d'établissements d'enseignement secondaire ordinaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2012-2013
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