Circulaires

01/12/2025 - Circulaire 9622 - Ateliers d’information administrative aux chefs/cheffes d’établissement et aux membres du personnel administratif - Edition 2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9418 du 27/01/2025]

28/08/2025 - Circulaire 9577 - Extrait de casier judiciaire non vierge – Appréciation de la notion de « conduite irréprochable » dans le chef des membres du personnel
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 2311 du 26/05/2008]

27/01/2025 - Circulaire 9418 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2025 - Ateliers supplémentaires
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9116 du 15/12/2023]

19/12/2024 - Circulaire 9396 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9116 du 15/12/2023]

15/12/2023 - Circulaire 9116 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement et aux secrétaires de direction - Edition 2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8796 du 16/12/2022]

16/12/2022 - Circulaire 8796 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8390 du 15/12/2021]

15/12/2021 - Circulaire 8390 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7874 du 15/12/2020]

15/12/2020 - Circulaire 7874 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7371 du 04/12/2019]

04/12/2019 - Circulaire 7371 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6918 du 17/12/2018]

18/03/2019 - Circulaire 7047 - Invitation à une journée d'information au phénomène de harcèlement et de cyberharcèlement destinée aux chefs d'établissement - les 29 et 30 avril au Cabinet de la Ministre de l'Education

17/12/2018 - Circulaire 6918 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2019
[Cette circulaire aborge et remplace la circulaire 6463 du 14/12/2017]

14/12/2017 - Circulaire 6463 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2018 [Cette circulaire remplace la circulaire n°6015 du 10/01/2017]

06/01/2016 - Circulaire 5551 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2016 [Remplace la circulaire 5098 du 19/12/2014]

17/06/1985 - Circulaire - Actes juridiques posés dans le cadre de l'autonomie de gestion - Chefs d'établissement agissant comme organes de l'Etat - Réf. Trav.-9