Circulaires

05/10/2012 - Circulaire - Enseignement secondaire de promotion sociale - Prise en compte dans le cadre de la sanction des études des titres de compétences du Consortium de validation des compétences dans l'enseignement de promotion sociale [La présente circulaire abroge la circulaire 3668 du 20/07/2011]

07/09/2012 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale : Modalités de constitution et d'introduction des dossiers de demande d'admission aux subventions, et réforme des procédures d'inspection (Réseaux : OS-LS) [Cette circulaire remplace les circulaires n°3229 du 27 juillet 2010 et n°3738 (sic) du 1er avril 2011]

31/01/2012 - Circulaire - Règles relatives aux habilitations et aux autorisations dans l'enseignement supérieur de promotion sociale

29/06/2010 - Circulaire 3205 - Enseignement supérieur de promotion sociale - Crédits associés aux unités de formation constitutives de sections visées à l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 mai 2009 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 9 juillet 2004 relatif aux dossiers pédagogiques des sections et unités de formation de l'enseignement de promotion sociale de régime 1

14/09/2006 - Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale / codification des sections et unités de formation

06/12/2005 - Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale. Codification des sections et unités de formation

30/12/2004 - Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Codification des sections et des unités de formation