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14/09/1978 - Circulaire - Elèves relevant des types 3 et 5 - Détermination des prestations des logopèdes
11/07/1974 - Utilisation des plages de prestations des membres du personnel [abroge certaines dispositions de la circulaire 51/66 du 20/06/1966
14/10/1985 - Circulaire - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Réf. : H.S.
14/10/1985 - Circulaire - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Personnel directeur et enseignant - Réf. : H.S. (1)
14/10/1985 - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Personnel administratif et ouvrier - Agents du Ministère - Réf. : H.S. (2)
13/09/1986 - Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Indemnisation (arrêté royal n°419 du 16 juillet 1986) [Réf. : Idemn. 2.]
02/07/1979 - Circulaire - Prestations du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement spécial - Modifications apportées à la circulaire ministérielle du 14 septembre 1978
15/06/1993 - Circulaire - Personnel paramédical fonctionnant pendant la journée scolaire - Année scolaire 1993-1994
29/05/1991 - Circulaire - Responsabilité des membres du personnel enseignant à l'occasion des cours de natation
31/08/1990 - Circulaire - Organisation des cours de religion islamique dans l'enseignement organisé et subventionné par la Communauté française - Engagement des maîtres spéciaux et/ou des professeurs de religion islamique - Année scolaire 1990-1991
09/10/1990 - Circulaire - Absences pour participation à des grèves
30/11/1990 - Circulaire - Circulaire concernant l'organisation de la fonction de logopède dans les établissements d'enseignement spécial organisés ou subventionnés par la Communauté française [Circulaire sans date]
18/06/1997 - Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire 1997/1998
26/10/1995 - Circulaire - Contrôle pour maladie - Listings de Med Consult
28/04/2005 - Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2005-2006
31/03/2005 - Circulaire - Agents P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - Demande réservée aux établissements ou implantations de l'enseignement obligatoire en Région de Bruxelles-Capitale
31/03/2005 - Circulaire - Agents P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - Demande réservée aux établissements ou implantations de l'enseignement obligatoire en Région wallonne
23/11/2004 - Circulaire - Mesures complémentaires d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire 2004-2005
01/12/2004 - Circulaire 1013 - Congés pour mission et Mises en disponibilité pour mission spéciale
08/05/2006 - Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2006-2007
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice