43 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
04/06/2010 - Circulaire - Rectification et addenda à la circulaire 3111 relative à l'annexe à l'attestation d'admission en enseignement spécialisé pour les élèves fréquentant l'enseignement adapté aux élèves avec autisme, polyhandicap, aphasie ou dysphasie
23/04/2010 - Circulaire - Directives relatives à l'attestation d'admission en enseignement spécialisé pour les élèves fréquentant l'enseignement adapté aux élèves avec autisme, polyhandicap, aphasie ou dysphasie
19/07/2005 - Circulaire 1188 - Modèle du protocole justificatif à délivrer par les centres psycho-médico-sociaux et les organismes habilités à délivrer le rapport d'inscription dans un des types d'enseignement spécialisé - Circulaire ministérielle modificative de celle du 14 mai 1995 concernant le même objet
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice