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CIRCULAIRE | N°52273 |

- Circulaire 9373 - Dispositif expérimental - Engagement d’expert dans l’enseignement primaire et dans l’enseignement secondaire de plein exercice et en alternance

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50703 |

- Circulaire 8923 - Reconduction des réaffectations et remises au travail dans l'enseignement fondamental libre subventionné à la rentrée scolaire 2023-2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental libre subventionné (FOND LS)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8560 du 28/04/2022]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°43411 |

- Circulaire 6301 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement supérieur (Hautes écoles) [pour consulter la circulaire originale et ses annexes (fichiers très lourds) : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6543]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°43394 |

- Circulaire 6284 - Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie - version 3 (réforme des titres et fonctions - CITICAP) [Cette circulaire complète et remplace la circulaire 5828 du 20/07/2017]

REPRISE SOUS UN NOUVEAU NUMERO CDA : 45426

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°13716 |

- Circulaire - Pacte scolaire - Subventions - Octroi et utilisation

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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