Circulaires

04/07/2025 - Circulaire 9541 - Organisation de l'enseignement fondamental ordinaire 2025-2026

18/08/2021 - Circulaire 8214 - Rentrée scolaire 2021-2022 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7672 du 17/07/2020]

19/04/2021 - Circulaire 8059 - Activation de la priorité au changement d'affectation après 10 années d'ancienneté dans l'enseignement spécialisé
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7391 du 28/11/2019]

17/07/2020 - Circulaire 7672 - Rentrée scolaire 2020-2021 des membres du personnel de l'Enseignement subventionné - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - ERRATUM du 21/08/2020 : Remplacement de l'annexe 5
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7266 du 14/08/2019]

28/11/2019 - Circulaire 7391 - Activation de la priorité au changement d'affectation après 10 années d'ancienneté dans l'enseignement spécialisé

28/03/2019 - Circulaire 7065 - Règles statutaires d'engagement et d'engagement statutaire de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire libre subventionné [FOND MAT ORD - LC/LNC]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6599 du 28/03/2018]

14/11/2014 - Circulaire 5061 - Perte de la priorité «article 14» en cas de refus d'une affectation prioritaire

01/04/2011 - Circulaire - Règles statutaires d'engagement de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire
(Réseau : LS)

22/03/2010 - Circulaire - Règles statutaires d'engagement de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire
(Réseau : LS)

15/12/2003 - Circulaire - Complément à la circulaire n° 705 du 5 décembre 2003 relative à l'engagement à titre définitif, au changement d'affectation et à la mutation

05/12/2003 - Circulaire - Engagement à titre définitif, changement d'affectation et mutation