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30/04/2004 - Circulaire - Enseignement supérieur artistique - Année académique 2004-2005 - Rappel des dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations
29/04/2004 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation et rappel provisoire à l'activité des membres du personnel mis en disponibilité par défaut d'emploi ou déclarés en perte partielle de charge - Année scolaire 2004-2005
31/03/2004 - Circulaire - Ecoles supérieures des Arts - Rappel des règles relatives au recrutement
12/03/2004 - Circulaire - Organisation d'un apprentissage par immersion durant l'année scolaire 2004-2005 : Rappel de la date limite de dépôt des demandes d'autorisation
05/02/2004 - Circulaire - Programme européen SOCRATES/Comenius (partenariats scolaires - accueil d'assistants linguistiques) - Rappel de la date d'échéance (à partir du 9 février 2004)
24/10/2003 - Circulaire - Rappel des conditions d'admission de maintien et de passage dans l'enseignement spécial - Documents à tenir à la disposition du vérificateur - Année scolaire 2003-2004 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004 - Volume 2 : Circulaire 15)
11/09/2003 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi. Réaffectation et rappel provisoire à l'activité des membres du personnel mis en disponibilité par défaut d'emploi ou déclarés en perte partielle de charge
05/08/2003 - Circulaire - Annexe à la circulaire n° 504 du 24 mars 2003 - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés - Rappel de la réglementation relative aux CPMS subventionnés libre et officiels
24/03/2003 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés. Rappel de la réglementation relative aux C.P.M.S. subventionnés libres et officiels
08/07/2002 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation et rappel provisoire à l'activité des membres du personnel mis en disponibilité par défaut d'emploi ou déclarés en perte partielle de charge - Année scolaire 2002-2003
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