Aller au contenu principal
Accéder au contenu principale
Gallilex
Textes normatifs
Circulaires
Actes de délégation
Accueil
Circulaires
Circulaires
Recherche
Recherche
Trier par
Date d'édition
Ordre
Du plus ancien au plus récent
Du plus récent au plus ancien
Dans l'intitulé
Dans le PDF
(-)
Ens. subventionné provincial
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
…
Contenu
13
Contenu
14
Contenu
15
Contenu
16
Contenu
17
Contenu
18
Contenu
19
Contenu
20
Page courante
21
Download CSV
Filtrer
Statut
Abrogée uniquement
(233)
En vigueur uniquement
(174)
Date de parution
Du
Au
Appliquer
Date de publication au Moniteur belge
Appliquer
Nature juridique
Circulaire (Communauté française)
(405)
Circulaire ministérielle (Communauté française)
(2)
Niveaux de pouvoir
Communauté française
(407)
Réseaux
Communauté française
(431)
Ens. subventionné communal
(408)
(-)
Ens. subventionné provincial
(407)
Ens. libre non confessionnel
(404)
Ens. libre confessionnel
(394)
Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE)
(15)
Niveaux d'étude
Secondaire (SEC)
(237)
Fondamental (FOND)
(127)
Fondamental primaire (PRIM)
(84)
Supérieur (SUP)
(77)
Supérieur non universitaire HE (NON UNIV HE)
(64)
Supérieur universitaire (UNIV)
(46)
Supérieur non universitaire (NON UNIV)
(45)
Supérieur Artistique (SUP ART)
(44)
Fondamental maternel (MAT)
(42)
Supérieur Architecture (SUP ARCH)
(27)
Formes d'enseignement
Ordinaire (ORD)
(153)
Spécialisé (SPEC)
(106)
Promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour adultes (EA)
(55)
Enseignement en alternance (ALT)
(45)
Artistique (ART)
(42)
Horaires
Plein exercice (PE)
(58)
Promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour adultes (EA)
(57)
Horaire en alternance (HOR ALT)
(39)
Horaire réduit (HOR RED)
(24)
Internats (INT)
(13)
Homes d'accueil (HOMES)
(13)
Services
Centre psycho-médico-social (CPMS)
(37)
Internats (INT)
(14)
Homes d'accueil (HOMES)
(12)
Centres techniques (CT)
(8)
Centre d'auto-formation et de formation continuée (CAF)
(7)
Centre de dépaysement et de plein air (CDPA)
(6)
Centres de Technologie Avancée (CTA)
(5)
Inspection médicale scolaire (IMS)
(2)
Centre technique et pédagogique de l'enseignement de la CF (CTP)
(2)
Centres de formation technique et professionnelle (CFTP)
(1)
Thèmes
Enseignement en général
(224)
"Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions - Pacte d'Excellence (OBLIG)
(2)
Enseignement fondamental (FOND)
(76)
Enseignement secondaire (SEC)
(165)
Enseignement spécialisé (SPEC)
(64)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA)
(44)
Enseignement artistique (ART)
(33)
Enseignement supérieur (SUP)
(84)
Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS)
(4)
Membres du personnel de l'enseignement
(28)
Matières culturelles
(3)
Transversal
(8)
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l'