Circulaires

28/08/2025 - Circulaire 9576 - Procédure relative à l’agréation de la nomination/de l’engagement à titre définitif dans une fonction de recrutement dans l’enseignement fondamental et secondaire de plein exercice et en alternance
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7676 du 22/07/2020]

10/06/2022 - Circulaire 8623 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné secondaire de plein exercice ordinaire (général, technique, artistique et professionnel) et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8209 du 13/08/2021]

29/06/2021 - Circulaire 8167 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) - Administration générale du Sport - Service général du Sport pour tous - Service général de la Politique sportive - Référence : O5_CM_2021_001 [ERRATUM du 01/07/2021 - Modification au niveau des requis : Nomination à TP dans l'enseignement]

22/07/2020 - Circulaire 7676 - Procédure relative à l'agréation de nomination / d'engagement à titre définitif dans une fonction de recrutement dans l'enseignement fondamental et secondaire de plein exercice subventionné

25/07/2018 - Circulaire 6753 - Nomination et dévolution des emplois des professeurs de philosophie et citoyenneté pour les années scolaires 2018-2019, 2019-2020, 2020-2021
[Complète et modifie en partie les circulaires 6278 du 12/07/2017 et 6279 du 12/07/2017]

29/08/2011 - Circulaire 3699 - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel pour l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Circulaire pour l'année scolaire 2011-2012 [Réseaux : LS - OS - Niveaux : FOND ORD SPEC]

29/06/2009 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Circulaire pour l'année scolaire 2009-2010 [Réseaux : LS - OS - Niveaux : FOND MAT PRIM ORD SPEC]

19/06/2008 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Pour l'enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné (Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel) - Circulaire pour l'année scolaire 2008-2009 [Réseaux : LS - OS - Niveaux : FOND MAT PRIM ORD SPEC]