Circulaires

05/10/2012 - Circulaire - Enseignement secondaire de promotion sociale - Prise en compte dans le cadre de la sanction des études des titres de compétences du Consortium de validation des compétences dans l'enseignement de promotion sociale [La présente circulaire abroge la circulaire 3668 du 20/07/2011]

31/01/2012 - Circulaire - Règles relatives aux habilitations et aux autorisations dans l'enseignement supérieur de promotion sociale

29/06/2010 - Circulaire 3205 - Enseignement supérieur de promotion sociale - Crédits associés aux unités de formation constitutives de sections visées à l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 mai 2009 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 9 juillet 2004 relatif aux dossiers pédagogiques des sections et unités de formation de l'enseignement de promotion sociale de régime 1

13/04/2010 - Circulaire - Dotation financière des établissements d'enseignement de promotion sociale du réseau organisé par la Communauté française : Comptage des élèves et des étudiants réguliers au 5ème/10ème des sections et des unités de formation
(Réseau : CF)

14/09/2006 - Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale / codification des sections et unités de formation

06/12/2005 - Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale. Codification des sections et unités de formation

30/12/2004 - Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Codification des sections et des unités de formation