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11/12/2019 - Circulaire 7404 - Séance de projection du film "La ville sans Juifs" proposée par IMAJ, la Fondation Auschwitz et L'Heure de Musique
13/04/2018 - Circulaire 6613 - Circulaire relative au respect des dispositions relatives aux droits d'auteur dans l'enseignement [Cette circulaire remplace les circulaires n°4713 du 03/02/2014 relative au respect des dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins et n°3529 du 19 avril 2011 relative à SEMU, société de gestion collective de droits d'auteur représentant les Editeurs de Musique]
27/11/2017 - Circulaire 6451 - 26 janvier 2018 : Journée d'étude consacrée à « la musique sous le régime nazi : dans les camps, au conservatoire, art dégénéré, subversif ou au service du régime ? ». (dans le cadre de la journée internationale de commémoration des victimes de la Shoah - 27 janvier)
17/08/2015 - Circulaire 5371 - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires - Cette circulaire remplace la circulaire n°2449 du 16/09/2008 telle que modifiée par celle du 06/09/2012 portant le numéro 4126 [Remplace la circulaire 4126 du 06/09/2012]
21/08/2013 - Circulaire 4508 - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires : Jeunesses Musicales [Cette circulaire modifie la circulaire 4126 du 06/09/2012]
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