Circulaires | Gallilex
  

31015 résultat(s) trouvé(s)

Exporter les résultats | Trier par :

TEXTE NORMATIF | N°9583 |

- Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 20 juillet 1971 déterminant les conditions et la procédure d’octroi de l’équivalence des diplômes et certificats d’études étrangers

  • En vigueur
  • Arrêté royal
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90162 |

- AD-AGE-0162 - M.B. 30/06/2021 page 66601 - Acte de délégation - Etienne GILLIARD - Dominique COURCELLES - AGE - Administration générale de l'Enseignement - Direction générale de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la Vie et de la Recherche scientifique - Service général de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique - Direction de la Reconnaissance des Diplômes étrangers

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90163 |

- AD-AGE-0163 - M.B. 30/06/2021 page 66602 - Acte de délégation - Etienne GILLIARD - Brigitte TWYFFELS - AGE - Administration générale de l'Enseignement - Direction générale de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la Vie et de la Recherche scientifique - Service général de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique - Direction de l'Enseignement supérieur

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90164 |

- AD-AGE-0165 - M.B. 30/06/2021 page 66604 - Acte de délégation - Etienne GILLIARD - Alain DETREZ - AGE - Administration générale de l'Enseignement - Direction générale de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la Vie et de la Recherche scientifique - Service général de l'Enseignement tout au long de la Vie - Direction de l'Enseignement secondaire artistique à Horaire réduit

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90165 |

- AD-AGE-0166 - M.B. 30/06/2021 page 66605 - Acte de délégation - Lionel LARUE - Jean HANNECART (suppléante n°1 : Laurence PIETERS - suppléante n°2 : Pauline DEHARRE) - AGE - Administration générale de l'Enseignement - Direction générale de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la Vie et de la Recherche scientifique - Service général de l'Enseignement tout au long de la Vie - Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Service Organisation et Réglementation

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90166 |

- AD-AGE-0167 - M.B. 30/06/2021 page 66606 - Acte de délégation - Etienne GILLIARD - Bernard MILLER - AGE - Administration générale de l'Enseignement - Direction générale de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la Vie et de la Recherche scientifique - Service général de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique - Centre de Coordination et de Gestion des Fonds structurels pour l'Enseignement supérieur (Fonds social européen)

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90167 |

- AD-AGE-0168 - M.B. 30/06/2021 page 66607 - Acte de délégation - Etienne GILLIARD - Marc VANHOLSBEECK - AGE - Administration générale de l'Enseignement - Direction générale de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la Vie et de la Recherche scientifique - Service général de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique - Direction de la Recherche scientifique

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90168 |

- AD-AGE-0170 - M.B. 30/06/2021 page 66608 - Acte de délégation - Etienne GILLIARD - Jérôme DEGREEF - AGE - Administration générale de l'Enseignement - Direction générale de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la Vie et de la Recherche scientifique - Service général de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique - Direction du Jardin botanique de Meise

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°9584 |

- Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française modifiant et complétant l'arrêté de l'Exécutif du 8 décembre 1982 portant répartition d'un crédit provisionnel

  • En vigueur
  • Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90169 |

- AD-AGE-0171 - M.B. 30/06/2021 page 66609 - Acte de délégation - Lionel LARUE - Ioannis ARNIDIS - AGE - Administration générale de l'Enseignement - Direction générale de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la Vie et de la Recherche scientifique - Service général de l'Enseignement tout au long de la Vie - Direction des Allocations et Prêts d'Etudes

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90170 |

- AD-AGE-0172 - M.B. 30/06/2021 page 66610 - Acte de délégation - Etienne GILLIARD - Lionel LARUE - AGE - Administration générale de l'Enseignement - Direction générale de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la Vie et de la Recherche scientifique - Service général de l'Enseignement tout au long de la Vie

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90171 |

- AD-AGE-0176 - M.B. 30/06/2021 page 66612 - Acte de délégation - Etienne GILLIARD - Marie-Ange LAGASSE - AGE - Administration générale de l'Enseignement - Direction générale de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la Vie et de la Recherche scientifique - Service général de l'Enseignement tout au long de la Vie - Direction des Allocations et Prêts d'Etudes

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90172 |

- AD-AGE-0300 - M.B. 30/06/2021 page 66613 - Acte de délégation - Lise-Anne HANSE - Philippe LEMAYLLEUX - AGE - Administration générale de l'Enseignement - Direction générale des Personnels de l'Enseignement - Service général de la Gestion des Personnels de l'Enseignement

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90173 |

- AD-AGE-0307 - M.B. 30/06/2021 page 66615 - Acte de délégation - Quentin DAVID - Xavier DE MAN - AGE - Administration générale de l'Enseignement - Direction générale du Pilotage du Système éducatif - Cellule des Chantiers du Pacte pour un Enseignement d'Excellence - Cellule du Chantier 9

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90174 |

- AD-AGE-0391 - M.B. 30/06/2021 page 66616 - Acte de délégation - Lisa SALOMONOWICZ - Marie-Christine SIMON (suppléante n°1 : Gaëlle DUHANT - suppléant n°2 : Arnaud CAMES) - AGE - Administration générale de l'Enseignement - Direction générale des Personnels de l'Enseignement - Service général des Affaires transversales - Direction du Contrôle et de la Récupération des Indus - Direction des Titres et Fonctions et de la Gestion des Emplois

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90175 |

- AD-AGE-0395 - M.B. 30/06/2021 page 66618 - Acte de délégation - Lisa SALOMONOWICZ - Jan MICHIELS (suppléant n°1 : Philippe LEMAYLLEUX - suppléante n°2 : Marie-Christine SIMON) - AGE - Administration générale de l'Enseignement - Direction générale des Personnels de l'Enseignement - Centre d'Expertise des Statuts et du Contentieux - Service général de la Gestion des Personnels de l'Enseignement - Service général des Affaires transversales

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90176 |

- AD-AGE-0408 - M.B. 30/06/2021 page 66620 - Acte de délégation - Lisa SALOMONOWICZ - Philippe LEMAYLLEUX (suppléant n°1 : Jan MICHIELS - suppléante n°2 : Marie-Christine SIMON) - AGE - Administration générale de l'Enseignement - Direction générale des Personnels de l'Enseignement - Service général de la Gestion des Personnels de l'Enseignement - Centre d'Expertise des Statuts et du Contentieux - Service général des Affaires transversales

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90177 |

- AD-AGE-0409 - M.B. 30/06/2021 page 66623 - Acte de délégation - Lisa SALOMONOWICZ - Philippe LEMAYLLEUX (suppléant n°1 : Jan MICHIELS - suppléante n°2 : Marie-Christine SIMON) - AGE - Administration générale de l'Enseignement - Direction générale des Personnels de l'Enseignement - Service général de la Gestion des Personnels de l'Enseignement - Centre d'Expertise des Statuts et du Contentieux - Service général des Affaires transversales

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90178 |

- AD-AGE-0412 - M.B. 30/06/2021 page 66624 - Acte de délégation - Philippe LEMAYLLEUX - Martine POISSEROUX - AGE - Administration générale de l'Enseignement - Direction générale des Personnels de l'Enseignement - Service général de la Gestion des Personnels de l'Enseignement - Direction déconcentrée de Bruxelles-Capitale

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°9585 |

- Décret concernant les diplômes et certificats requis pour enseigner

  • En vigueur
  • Décret de la Communauté française
  • Communauté française
Download CSV
Appliquer
Appliquer
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC