Circulaires

28/01/2021 - Circulaire 7937 - Covid-19 - Arrêté de pouvoirs spéciaux - Mesures en cas de fermeture totale ou partielle des établissements
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7780 du 02/10/2020]

14/11/2016 - Circulaire 6892 - "Arrête. C'est de la violence !" Campagne de sensibilisation des jeunes aux violences sexuelles dans leur relation amoureuse

31/01/2013 - Circulaire - Sécurité : Uniformisation du système de mise en marche/arrêt - Commandes de la machine et équipements de travail (Réseau : FWB)

06/01/2012 - Circulaire - Nouvelle affectation dans une autre fonction de sélection ou de recrutement (article 50§2 de l'arrêté du 22 mars 1969)

05/01/2012 - Circulaire - Arrêté royal du 22 mars 1969 relatif au statut du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone - Article 48 : Fonctions de recrutement - Article 80 : Fonctions de sélection

10/01/2011 - Circulaire - Arrêté royal du 22 mars 1969 relatif au statut du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone - Article 48 : Fonctions de recrutement - Article 80 : Fonctions de sélection
(Réseau : CF)

10/01/2011 - Circulaire - Nouvelle affectation dans une autre fonction de sélection ou de recrutement (article 50§2 de l'arrêté du 22 mars 1969)
(Réseau : CF)

06/01/2010 - Circulaire - Arrêté royal du 22 mars 1969 relatif au statut du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone :
- Article 48 : Fonctions de recrutement
- Article 80 : Fonctions de sélection
(Réseau : CF)

06/01/2009 - Circulaire - Nouvelle affectation dans une autre fonction de sélection ou de recrutement (article 50§2 de l'arrêté du 22 mars 1969)

29/11/2005 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Protection des travailleurs contre la fumée de tabac - Arrêté royal du 19/01/2005 - Interdiction de fumer dans les établissements scolaires