Circulaires

26/07/2023 - Circulaire 8999 - Rentrée scolaire 2023-2024 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement de Promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8650 du 23/06/2022]

09/06/2023 - Circulaire 8944 - Communication des choix effectués par le Pouvoir organisateur dans le cadre d'accroches cours-fonction(s) multiples - Version année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8610 du 03/06/2022]

03/06/2022 - Circulaire 8610 - Communication des choix effectués par le Pouvoir organisateur dans le cadre d'accroches cours-fonction(s) multiples - version année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8125 du 01/06/2021]

01/06/2021 - Circulaire 8125 - Communication des choix effectués par le Pouvoir organisateur dans le cadre d'accroches cours-fonction(s) multiples - Version année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7597 du 20/05/2020]

20/05/2020 - Circulaire 7597 - Communication des choix effectués par le Pouvoir organisateur dans le cadre d'accroches cours-fonction(s) multiples - version année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7194 du 24/06/2019]

10/01/2020 - Circulaire 7422 - Recrutement de chargé(e)s de mission dans l'équipe d'appui au développement et déploiement d'applications informatiques de gestion administrative et pécuniaire des membres des personnels de l'enseignement, à destination des pouvoirs organisateurs et établissements scolaires - Direction générale des Personnels de
l'Enseignement - Service général des Affaires transversales (H/F/X)

29/06/2018 - Circulaire 6722 - Application DDRS : Formations destinées aux
Établissements scolaires et Pouvoirs Organisateurs

05/03/2018 - Circulaire 6571 - Circulaire relative à la demande d'admission aux subventions des établissements scolaires [Cette circulaire remplace la circulaire n°5997 du 21 décembre 2016 et modifie les circulaires n° 3383 du 14/12/2010 et n° 3284 du 14/09/2010]