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CIRCULAIRE
| N°42286
|
28/06/2016
- Circulaire 5786 - Modèle de règlement de travail - ESAHR [RES : OS - NIV : SEC ART HR]
En vigueur
Circulaire (Communauté française)
Communauté française
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Statut
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Nature juridique
Circulaire (Communauté française)
(1)
Niveaux de pouvoir
Communauté française
(1)
Réseaux
Ens. subventionné provincial
(1)
Ens. subventionné communal
(1)
Niveaux d'étude
Secondaire (SEC)
(1)
Formes d'enseignement
Artistique (ART)
(1)
Horaires
Plein exercice (PE)
(8)
Internats (INT)
(4)
Horaire en alternance (HOR ALT)
(3)
Homes d'accueil (HOMES)
(3)
Promotion Sociale (PROMSOC)
(1)
(-)
Horaire réduit (HOR RED)
(1)
Services
Thèmes
Enseignement en général
(600)
Activités parascolaires - Centres de dépaysement et de plein air (CDPA) - Classes de découverte
(1)
Assistance aux écoles (Accrochage et décrochage scolaires - Violence - Equipes mobiles, ...)
(10)
Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures
(37)
Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
(66)
Conseils et Commissions (ENS en général)
(10)
Cours de Religion et Morale (RLMO) - Cours de Philosophie et Citoyenneté (CPC)
(4)
Crise sanitaire du Coronavirus - Covid-19 - Infections respiratoires (Enseignement)
(63)
Culture - Enseignement
(18)
Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
(431)
Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
(431)
Equivalence et légalisation des diplômes, certificats et attestations
(1)
Inspection des études - Conseil et Soutien pédagogiques - Contractualisation - Audit
(15)
Internats - Homes d'accueil
(11)
Jurys de la Communauté française
(4)
Langues - Régime linguistique - Langue d'immersion - Langue et Culture (LCO - OLC) - FLA
(24)
Minerval et droits d'inscription - Frais scolaires - Gratuité
(3)
(-)
Projet d'établissement - Règlement des établissements (ROI, ...) et des études
(1)
Transport scolaire - Abonnement scolaire - Transport - Mobilité - Bicyclette
(5)
Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS)
(19)
Enseignement fondamental (FOND)
(352)
Enseignement secondaire (SEC)
(542)
Enseignement spécialisé (SPEC)
(392)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC)
(317)
Enseignement artistique (ART)
(436)
Enseignement supérieur (SUP)
(276)
Enseignement à distance, à domicile et e-learning (DIST)
(8)
Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS)
(203)
Membres du personnel de l'enseignement
(311)
Matières culturelles
(18)
Matières personnalisables
(4)
Relations extérieures
(1)
Transversal
(37)
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l'
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice